Dans le cadre de renforcer l\u2019esprit de recherche, Kirsten Nicolas Nzungu enseignant, Youth Tax Justice Network-Burundi en collaboration avec l’Universit\u00e9 Espoire d\u2019Afrique ont anim\u00e9 une conf\u00e9rence-d\u00e9bat \u00e0 l’endroit des \u00e9tudiants dont les cours incluent le droit fiscal.<\/p>\n
Le th\u00e8me central \u00e9tait\u00a0 pourquoi l’\u00e9galit\u00e9 des sexes exige une grande mobilisation fiscale. Les exposes ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9d\u00e9s par un d\u00e9bat entre deux blocs d\u2019\u00e9tudiants filles et gar\u00e7ons sur le verset biblique : Celui qui trouve une femme trouve une bonne chose. Les gar\u00e7ons prennent une femme comme une chose mais les filles la consid\u00e8rent comme\u00a0 aide, centre d\u2019\u00e9ducation de l\u2019humanit\u00e9.<\/p>\n
L’expos\u00e9 1, anim\u00e9 par un officier de la Brigade anticorruption, Kanuma Leonidas, expert en\u00a0 justice fiscale, a amen\u00e9 les \u00e9tudiants \u00e0 s’impr\u00e9gner du r\u00f4le de la taxe et des imp\u00f4ts dans le d\u00e9veloppement du pays.<\/p>\n
Le second pr\u00e9sent\u00e9 par Mme Jeanne Marie Gacoreke, Pr\u00e9sidente et Repr\u00e9sentante du centre Giriteka et Prix de Paix 2015 s\u2019articulait sur le r\u00f4le de la femme dans le payement de la taxe et les imp\u00f4ts. Partant des exemples concrets de la Mairie de Bujumbura (march\u00e9s), elle a montr\u00e9 combien de petits business contribuent beaucoup dans la collecte des taxes.<\/p>\n
Le troisi\u00e8me expose donn\u00e9 par Barinzigo Julien, journaliste, Laur\u00e9at de l’Acad\u00e9mie Justice Fiscale et Activiste en genre, climat : Le Civisme fiscal qu\u2019il a qualifi\u00e9 d\u2019affaire du patriotisme. Il a incit\u00e9 les \u00e9tudiants, en leur qualit\u00e9 de leaders, de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration capable de dire assez. Montrant combien si les taxes et les\u00a0 imp\u00f4ts ne sont pas pay\u00e9s, il a\u00a0 cit\u00e9 l\u2019ancien Pr\u00e9sident de la Russie L\u00e9nine :\u2019\u2019 La mort d\u2019une organisation c\u2019est quand en bas on en veut pas et en bas on en peut plus\u2019\u2019. Pour lui, ne pas payer d’imp\u00f4ts et\u00a0 taxes revient \u00e0 mettre le Gouvernement dans les difficult\u00e9s financi\u00e8res et se mettre dans les difficult\u00e9s soi-m\u00eame car la population fait partie du Gouvernement et vice versa.<\/p>\n
Le dernier expos\u00e9 a \u00e9t\u00e9 donne par Kirsten Nicolas Nzungu,\u00a0 Journaliste, Enseignant de droit fiscal, Sp\u00e9cialiste de la d\u00e9mocratie et droit de l\u2019homme : la justice \u00a0fiscalit\u00e9 fondement de l\u2019Egalite de genre\u00a0 \u00a0 Laur\u00e9at de l’Acad\u00e9mie de la justice fiscale : La fiscalit\u00e9 est une question de droit de l\u2019homme. Il a d\u00e9montr\u00e9 l\u2019avantage de payer les imp\u00f4ts et taxes pour les finances publique et les citoyens et que\u00a0 l\u2019id\u00e9e de justice fiscale figure dans le droit positif, art 13 de la DDHC qui stipule que la contribution commune doit \u00eatre \u00e9galement r\u00e9partie entre les citoyens selon leurs facult\u00e9s. Mais cette \u00e9galit\u00e9 n\u2019est pas n\u00e9cessairement synonyme de justice.<\/p>\n
Quelle est l\u2019importance de\u00a0 la fiscalit\u00e9\u00a0?<\/p>\n
Les citoyens sont \u00e0 la fois les sujets qui supportent l\u2019imp\u00f4t et les b\u00e9n\u00e9ficiaires, en retour, des services financ\u00e9s par l\u2019imp\u00f4t.\u00a0 Toute gratuit\u00e9 de service public est financ\u00e9e par l\u2019imp\u00f4t.<\/p>\n
Ainsi, si les \u00e9tudiants des universit\u00e9s du secteur public\u00a0 ne se soucient pas du financement de leurs \u00e9tudes, c\u2019est parce que les d\u00e9penses de l\u2019universit\u00e9 sont prises en charge par l\u2019Etat, autrement dit par l\u2019imp\u00f4t.<\/p>\n
Mais d\u2019o\u00f9 provient l\u2019imp\u00f4t ?<\/p>\n
Bien entendu, il provient, en derni\u00e8re analyse, des citoyens sous la forme de pr\u00e9l\u00e8vements de plusieurs sortes.<\/p>\n
Dans toute action, dans tout acte, dans toute activit\u00e9 \u00e9conomique et sociale, vous rencontrez l\u2019imp\u00f4t que ce soit en tant qu\u2019utilisateur d\u2019un service gratuit ou subventionn\u00e9 (c\u2019est-\u00e0-dire offert \u00e0 un prix inf\u00e9rieur \u00e0 son co\u00fbt \u00e9conomique) ou bien en tant que contribuable qui supporte l\u2019imp\u00f4t de fa\u00e7on visible ou invisible, consciente ou inconsciente.<\/p>\n
\u00a0Les finances publiques jouent un r\u00f4le capital dans l\u2019ordre \u00e9conomique et social d\u2019un pays. Elles permettent \u00e0 l\u2019Etat de fonctionner notamment en faisant face aux d\u00e9penses de fonctionnement et d\u2019investissements n\u00e9cessit\u00e9es par la mise en \u0153uvre et le financement des services publics fondamentaux tels que : la d\u00e9fense du territoire, la s\u00e9curit\u00e9 des citoyens, la repr\u00e9sentation des int\u00e9r\u00eats des citoyen \u00e0 l’\u00e9tranger, la formation, la sant\u00e9, etc…\u00a0 De m\u00eame qu\u2019elles permettent de contribuer au\u00a0 financement des infrastructures si n\u00e9cessaires au d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social : routes, \u00e9coles, lyc\u00e9es et universit\u00e9s, h\u00f4pitaux, t\u00e9l\u00e9communication, etc…\u00a0 L\u2019Etat finance ses activit\u00e9s soit par les ressources ordinaires, soit par les emprunts.<\/p>\n
Le principe d\u2019\u00e9galit\u00e9 fiscale est d\u2019abord entendu comme l\u2019\u00e9galit\u00e9 des contribuables devant l\u2019imp\u00f4t. C\u2019est le fondement de la justice fiscale, m\u00eame si c\u2019est insuffisant pour la d\u00e9terminer.<\/p>\n
En marge du d\u00e9bat, Mr Kirstern Nicolas Nzungu, titulaire du cours droit fiscale, d\u00e9mocratie et droit de l\u2019homme, \u00e9ducation \u00e0 la citoyennet\u00e9 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 poser des questions pour v\u00e9rifier la ma\u00eetrise des expos\u00e9s relatif au cours et ceux qui ont r\u00e9pondu avec vaillance ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des cadeaux compos\u00e9s de chapeau avec l\u2019effigie de TJNA.<\/p>\n